Conditions générales de vente

Objet

Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Culture One et ses clients dans le cadre de la fourniture de services numériques (création de site web, billetterie, newsletter, hébergement et maintenance).

Services

Culture One propose une plateforme mutualisée comprenant : la création de site web sur mesure, un module de billetterie en ligne, un module de newsletter, la gestion d'inscriptions aux ateliers et stages, ainsi que l'hébergement, la maintenance et le support.

Tarifs

Les tarifs en vigueur sont ceux présentés sur la page Tarifs du site. Un devis personnalisé est établi pour chaque client avant tout engagement. Les tarifs sont exprimés en euros et hors TVA.

Paiement

Les modalités de paiement sont précisées dans le devis. La mise en place fait l'objet d'un paiement échelonné. L'abonnement annuel est facturé annuellement. Les frais variables (billetterie, newsletter) sont facturés mensuellement.

Durée et résiliation

L'abonnement est conclu pour une durée d'un an, renouvelable tacitement. La résiliation est possible avec un préavis de 3 mois avant la date d'échéance.

Cookies et analyse d'audience

Le site CultureOne utilise PostHog, un outil d'analyse d'audience hébergé dans l'Union européenne, afin d'améliorer ses services. Les cookies analytiques ne sont activés qu'après consentement explicite de l'utilisateur via la bannière cookies. Les données collectées sont anonymisées et ne permettent pas d'identifier personnellement un visiteur. Pour plus de détails, consultez notre politique de confidentialité.

Droit applicable

Les présentes CGV sont soumises au droit belge. En cas de litige, les tribunaux de Bruxelles seront seuls compétents.